HSE : ce que veut dire hygiène, sécurité, environnement

Le sigle HSE revient dans les offres d’emploi, les appels d’offres et les exigences de certains clients. Il réunit trois domaines que l’employeur suit en même temps. Le point de départ est dans le Code du travail, à l’article L4121-1 : l’employeur « prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs ».

HSE en trois mots

H pour hygiène, S pour sécurité, E pour environnement. Les deux premiers mots concernent vos salariés. Le troisième porte sur ce que votre activité rejette, stocke ou consomme.

Hygiène

Ici, l’hygiène désigne la santé au travail : ce qui peut rendre malade à force d’exposition, sans accident visible. L’INRS, l’institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, publie d’ailleurs une revue intitulée « Hygiène et sécurité du travail ».

Dans une entreprise, l’hygiène recouvre par exemple :

• l’air des locaux fermés, que l’employeur renouvelle pour maintenir une atmosphère « propre à préserver la santé des travailleurs » (article R4222-1 du Code du travail) ;
• les vestiaires, les lavabos, les toilettes et, le cas échéant, les douches (article R4228-1) ;
• les produits chimiques : colles, résines, solvants, peintures, produits d’entretien. D’après l’INRS, leurs effets chroniques, comme les allergies ou l’asthme, se révèlent parfois plusieurs années après l’exposition ;
• les troubles musculosquelettiques (TMS), des atteintes des muscles, des tendons et des nerfs que l’activité professionnelle peut favoriser. En France, ils représentent plus de 80 % des maladies professionnelles reconnues, selon l’INRS.

Le document unique doit aussi recenser les risques liés aux ambiances thermiques (article R4121-1). C’est le cas du travail par forte chaleur.

Sécurité

La sécurité vise l’accident : la chute, la coupure, la brûlure, le départ de feu. Le Code du travail fixe ici plusieurs obligations, dont certaines dès le premier salarié :

• le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP), obligatoire dès l’embauche du premier salarié ;
• une formation pratique à la sécurité à l’embauche, puis à chaque changement de poste ou de technique (article L4141-2) ;
• une consigne de sécurité incendie quand plus de 50 personnes sont habituellement présentes ou que l’on manipule des matières inflammables, des instructions pour l’évacuation ailleurs (articles R4227-34 et R4227-37) ;
• un salarié formé au secourisme dans chaque atelier où sont accomplis des travaux dangereux (article R4224-15).

La page Vos obligations reprend la liste des obligations de base, avec ce que prévoit la loi quand l’une d’elles manque.

Environnement

Le E porte sur les déchets, les produits stockés, l’eau et l’énergie. Pour les déchets, la règle concerne presque tout le monde : une entreprise qui produit ou détient des déchets doit les trier à la source, au moment où ils sont jetés. Papier, métaux, plastiques, verre, bois, textiles et biodéchets font partie des catégories visées.

L’entreprise reste responsable de ses déchets jusqu’à leur élimination ou leur valorisation finale, même quand un prestataire les emporte pour les traiter. Le détail des flux à séparer est dans l’article sur le tri des déchets en entreprise, et l’ensemble du sujet dans le guide des déchets de l’entreprise.

HSE, QHSE, QSE : la différence

Ces sigles se ressemblent. La lettre Q ajoute la qualité.

L’INRS décrit le système de management intégré QSE comme la réunion des référentiels ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001. Chacun a son domaine : le management de la qualité pour l’ISO 9001, l’environnement pour l’ISO 14001, la santé et la sécurité au travail pour l’ISO 45001. L’INRS rappelle aussi que l’ISO 45001 est d’application volontaire.

Une certification ISO ne dispense d’aucune obligation du Code du travail. L’INRS note que l’ISO 45001 vise des objectifs qui vont au-delà de la conformité aux exigences légales. Une entreprise certifiée tient donc son document unique comme les autres. Si un client vous demande une certification ISO, le service Accompagnement ISO assure la préparation à la certification, jusqu’à l’audit. Un organisme indépendant délivre ensuite la certification.

Ce que fait un responsable HSE

Dans le Code du travail, le rôle le plus proche est celui du salarié compétent. L’article L4644-1 demande à l’employeur de désigner « un ou plusieurs salariés compétents pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l’entreprise ». Ces salariés sont désignés après avis du comité social et économique, s’il existe. Ils disposent du temps et des moyens nécessaires à leur mission (article R4644-1).

L’INRS décrit leur travail en trois temps : évaluer les risques par des diagnostics, construire et planifier des actions de prévention, suivre leur mise en œuvre. Au quotidien, cela donne par exemple :

• tenir le document unique à jour, au moins une fois par an à partir de 11 salariés, et à chaque aménagement important ou information nouvelle sur un risque (article R4121-2) ;
• suivre les formations de chaque poste et leurs dates de renouvellement, comme le certificat de sauveteur secouriste du travail, valable deux ans ;
• tenir le calendrier des vérifications périodiques des équipements ;
• préparer l’accueil sécurité des nouveaux embauchés ;
• organiser le tri des déchets avec les équipes.

Désigner quelqu’un ne déplace pas la responsabilité. L’INRS le précise : la désignation d’un salarié compétent « n’a pas pour effet de transférer la responsabilité de l’employeur ». Seule une délégation de pouvoir peut en transférer une partie, et seulement au titre du Code du travail, à condition que le délégataire ait l’autorité, la compétence et les moyens de sa mission.

Une petite entreprise sans responsable HSE

L’INRS le constate : l’employeur ne dispose pas toujours de structures internes pour la prévention, en particulier dans les entreprises de moins de 50 salariés. Le Code du travail prévoit ce cas. Si les compétences de l’entreprise ne permettent pas d’organiser ces activités, l’employeur peut faire appel, après avis du comité social et économique, aux intervenants en prévention des risques professionnels (IPRP) de son service de prévention et de santé au travail interentreprises, ou à des IPRP enregistrés auprès de l’administration (article L4644-1).

En plus des IPRP, l’INRS cite d’autres ressources extérieures : les services prévention de la Carsat, l’OPPBTP pour le bâtiment et les travaux publics, l’Anact et des consultants.

RG Prévention fait partie de ces consultants. Avec le service HSE externalisé, nous tenons le rôle de responsable HSE de votre entreprise : mise à jour de vos documents de sécurité, suivi des échéances de vérifications et de formations, veille réglementaire, appui en cas d’accident ou de contrôle.

Vous pouvez aussi commencer par un besoin précis, comme le document unique. La mise en conformité crée les documents qui manquent et met à jour les autres. Un suivi chaque mois peut prendre le relais ensuite.